LA VÉRIFICATION DES ÉQUIPEMENTS UTILISÉS EN TANT QUE MATÉRIEL DE LEVAGE

Sont soumis à ces vérifications selon Arrêté du 1 mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage :

-          les produits destinés au levage, que ceux-ci soient des EPI ou non,

-          les produits destinés au levage de masse ou de personnes.

1/ VÉRIFICATION AVANT LA MISE EN SERVICE :

Pour les appareils et leurs supports, dont l'aptitude à l'emploi a été vérifiée dans leurs configurations d'utilisation (nos treuils, trépieds, potences, et leurs supports…) :

•       Examen d’adéquation

•       Examen de montage et d’installation

•       Essai de fonctionnement

Pour les accessoires, dont l'aptitude à l'emploi a été vérifiée dans leurs configurations d'utilisation (nos sellettes, …) :

•       Examen d’adéquation.

2/ VÉRIFICATION PÉRIODIQUE :

Pour les appareils et leurs supports, dont l'aptitude à l'emploi a été vérifiée dans leurs configurations d'utilisation (nos treuils, trépied, potences, et leurs supports…) :

Tous les 6 mois pour :

-        -  les appareils de levage ne nécessitant pas l’installation de support particulier ;

-        -  les appareils de levage, non conçus spécialement pour lever des personnes, mus par la force humaine employée directement ;

-        -  les appareils de levage mus par une énergie autre que la force humaine employée directement.

•       Examen de l’état de conservation,

•       Essai de fonctionnement.

Pour les accessoires, dont l'aptitude à l'emploi a été vérifiée dans leurs configurations d'utilisation (nos sellettes, …)

Ils doivent être vérifiés tous les 12 mois

•       Examen de l’état de conservation.

3/ VÉRIFICATION DANS LE CADRE DES REMISES EN SERVICE :

Sont considérés comme des remises en service :

•       Le changement de site d’utilisation ;

•       Le changement de configuration ou des conditions d’utilisation, sur un même site ;

•       À la suite d’un démontage suivi d’un remontage de l’appareil de levage ;

•       Après tout remplacement, réparation ou transformation importante intéressant les organes essentiels de l’appareil de levage ;

•       À la suite de tout accident provoqué par la défaillance d’un organe essentiel de l’appareil de levage.

Appareils et leurs supports, dont l'aptitude à l'emploi a été vérifiée dans leurs configurations d'utilisation (nos treuils, trépieds, potences, et leurs supports…)

•       Examen d’adéquation,

•       Examen de montage et d’installation,

•       Essai de fonctionnement,

•       Examen de l’état de conservation,

•       Épreuve statique,

•       Épreuve dynamique.

Ø  EXCEPTION : Pour les changements de site seul, sans installation de support particulier, seule la vérification avant installation et une vérification périodique depuis moins de 6 mois sont nécessaires.

Accessoires, dont l'aptitude à l'emploi a été vérifiée dans leurs configurations d'utilisation (nos sellettes, …) :

•       Examen d’adéquation,

•       Examen de l’état de conservation,

•       Épreuve statique.

4/ CONSIGNATION DES EXAMENS ET ESSAIS :

Un rapport provisoire établi par les personnes qualifiées chargées des vérifications doit être communiqué au chef d'établissement. Les résultats des vérifications doivent être consignés sur le registre de sécurité.

L’ensemble de ces vérifications (mise en service, vérification périodique, remise en service) peuvent être réalisées par une personne qualifiée appartenant ou pas à l’entreprise, ayant la compétence dans le domaine de la prévention des risques, tant d’un point de vue technique que réglementaire. Elles peuvent également être formées par le fabricant des appareils de levage pour acquérir ces compétences. L’entreprise peut également faire appel à un organisme d’inspection accrédité pour ces examens.

Pour plus d’information sur le contenu de chaque type d’examen ou épreuve, n’hésitez pas à nous consulter.